ECCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1719730
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2020
Présentation de la marque ECCE
Déposée le 24 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ECCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECCE domicilié(e) 94-96, Avenue Ledru-Rollin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 994 729 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque ECCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECCE est expirée depuis le 24 avril 2020.
ECCE a également déposé les autres marques suivantes : ECCE , ECCE , , ecce uomo ,
ECCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 94-96, Avenue Ledru-Rollin - 75011 - PARIS - France - SIREN 400994729
ipSO, société (selàrl) d'avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2000 n°2163115 - Publication au BOPI 2000-01-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485496 - Publication au BOPI 2008-11-24
Inscription le 21 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270848 - Publication au BOPI 1999-01-21
Inscription le 23 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404627 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437244 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270846 - Publication au BOPI 1999-01-21
Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437245 - Publication au BOPI 2006-04-24
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437913 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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